Latributerre

Mentions Légales

1 - Propriété du Site

Le présent site est la propriété exclusive du Grand Nancy

Directeur de Publication : André Rossinot.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du Grand Nancy, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 - Hébergement du Site

ONLINE SAS, BP 438, 75366 Paris CEDEX 08

4 - Vie Privée

Le présent site ne comporte aucun cookie, ne conserve pas les sessions d'authentifications.

La base de données répond de la dispense n°7 de la CNIL.

Conception, Réalisation

SEVcommunication pour LaTeteDeCom

69100 Villeurbanne /// sev [at] sevcommunication [point] com


Retour à la page d'accueil

Jardins de Ville, Jardins de Vie

Les 24 et 25 septembre 2011
au Domaine de Montaigu
à Jarville-La-Malgrange (54)

La vie au naturel, l'écologie urbaine et les plaisirs du bien vivre vous invitent à rejoindre amateurs et spécialistes, exposants et promeneurs pour les nombreuses activités et découvertes dans le parc du Domaine de Montaigu.

L'édition 2010 en vidéo